Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LIMAC
VALLON Jean-François

Numéro de dépôt :
96649157
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque DE LIMAC

Déposée le 30 octobre 1996 par VALLON Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE LIMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est VALLON Jean-François, domicilié(e) 24, route de Luchac, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALLON Jean-François - France.

La marque DE LIMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LIMAC est expirée depuis le 30 octobre 2006.

VALLON Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRAND'S , COGNAC PASSION , BERDY'S , BAHIA PASSION


VALLON Jean-François - 24, route de Luchac, 16200 JARNAC - France


Monsieur VALLON Jean-François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.